Conditions d'utilisation

Le présent site Internet constitue la représentation en ligne de la société Depesche Vertrieb GmbH & Co. KG. L'offre en ligne (ci-après désignée le « Site Internet Depesche ») et le recours aux prestations et services proposés sont soumis aux Conditions d'utilisation suivantes.

1.

Le site Internet est exploité par la société Depesche Vertrieb GmbH & Co. KG, Vierlander Str. 14, D-21502 Geesthacht (ci-après désignée « Depesche »).

2.

En utilisant le site Internet, l'utilisateur déclare approuver les présentes Conditions d'utilisation dans leur intégralité. À défaut de quoi, l'utilisation du site Internet et des services qui y sont proposés est interdite.

3.

L'ensemble des textes, photos, graphiques, fichiers audio, vidéo et animations ainsi que leur disposition sont protégés par la Loi sur les droits d'auteur et d'autres lois de protection de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, l'ensemble des marques commerciales figurant sur le présent site Internet sont protégées au bénéfice de Depesche.

« TOPModel », « Ylvi and the Minimoomis », « Horses Dreams », « House of Mouse », « Dino World », « Miss Melody », « Monster Cars » et « Princess Mimi » sont protégés par des droits d'auteur et droits voisins au droit d'auteur. Le copyright est détenu par Schiøtz ou Depesche. Les utilisateurs sont autorisés à enregistrer et/ou imprimer les pages du site Internet exclusivement pour un usage privé. La reproduction à des fins commerciales et la transmission à des tiers, en revanche, requiert l'autorisation écrite expresse de Depesche.

Le contenu du présent site Internet ne doit pas être copié, diffusé ou rendu accessible à des tiers d'une quelconque autre manière en l'absence d'une autorisation écrite expresse de Depesche.

Cette présentation de l'entreprise n'implique en rien l'octroi à des tiers d'une licence d'utilisation de la propriété intellectuelle contenue sur le présent site Internet de Depesche.

4.

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Depesche prend expressément ses distances avec l'intégralité des contenus de l'ensemble des sites Internet référencés ayant été modifiés suite à la publication des liens en question. Cette disposition s'applique à l'ensemble des liens figurant sur le site Internet de Depesche. Depesche ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation par l'utilisateur des informations et prestations proposées sur lesdits sites Internet.

Aucun contrat d'achat ou autre contrat n'est conclu avec Depesche s'agissant de l'achat des produits ou de la prestation des services proposés sur lesdits sites Internet. En cas de difficultés ou d'autres problèmes liés à ces sites Internet, nous vous prions de vous adresser directement aux exploitants des sites en question et d'en informer Depesche par la même occasion.

5.

Les informations et données figurant sur le présent site Internet ne constituent en rien une assurance ou une garantie, expresse ou tacite.

Nous avons apporté le plus grand soin à la création du site Internet. Nous ne sommes toutefois pas en mesure de garantir l'absence de dysfonctionnements et l'exactitude des informations qu'il contient. De par leur nature, Internet et les systèmes informatiques ne permettent pas à Depesche d'accorder une quelconque garantie quant à la disponibilité permanente du site Internet de Depesche. Bien que Depesche veille en permanence à ce que son site ne contienne aucun virus, l'absence totale de virus ne peut être garantie.

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Pour les dommages découlant de manquements dus à une négligence minime, Depesche n'est responsable qu'en cas de manquement à ses obligations contractuelles essentielles (les « Obligations essentielles »), et uniquement dans le cadre des dommages typiques et prévisibles pour ce genre de contrats.

6.

Pour les différents produits et prestations, certaines pages peuvent avoir subi des modifications ultérieures à la rédaction du site.

Les modifications de la construction et de la forme ainsi que les divergences en termes de nuances restent réservées dès lors que les modifications ou divergences sont réputées tolérables par le client, après mise en balance des différents intérêts.

Les couleurs peuvent différer pour des raisons techniques. Les illustrations peuvent comprendre des accessoires ne faisant pas partie du contenu normal de la livraison. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la livraison, sous réserve de conventions contraires entre les parties.

L'ensemble des déclarations concernant les prescriptions légales, juridiques et fiscales se réfèrent uniquement au territoire de la République fédérale d'Allemagne.

7.

Certaines pages du site Internet de Depesche sont protégées par mot de passe. L'accès à ces pages n'est autorisé qu'aux utilisateurs enregistrés, dans l'intérêt de la sécurité de nos transactions commerciales. Le droit à l'inscription par Depesche n'est pas forcément garanti. Depesche est autorisée, à tout moment et sans avoir à motiver sa décision, à révoquer l'autorisation d'accès en bloquant les données d'accès correspondantes. Cette disposition s'applique notamment lorsque l'utilisateur a fourni de fausses informations lors de son inscription, viole les présentes conditions d'utilisation ou d'autres dispositions légales lors de l'accès à ou de l'utilisation du site Internet de Depesche ou n'a pas utilisé le site Internet de Depesche durant une période prolongée.

L'utilisateur est tenu de fournir uniquement des informations fidèles à la réalité lors de son inscription, et de signaler immédiatement toute modification ultérieure à Depesche. Les données d'utilisateur transmises suite à l'inscription ne doivent pas être rendues accessibles à des tiers. L'utilisateur est responsable de l'ensemble des activités effectuées en son nom.

L'utilisateur peut demander la suppression de son inscription à tout moment dès lors que cette suppression ne s'oppose pas au déroulement des relations contractuelles en cours.

8.

Lors de l'utilisation des offres proposées sur le présent site Internet, vous pouvez être amené à renseigner des informations personnelles. Vous fournissez toutes ces informations de votre plein gré. Les données personnelles vous concernant sont enregistrées, traitées et utilisées exclusivement en conformité avec les dispositions de protection des données en vigueur en Allemagne.

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9.

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10.

Depesche se réserve le droit de modifier ou d'actualiser les présentes Conditions générales d'utilisation à tout moment, avec effet pour l'avenir. Les modifications sont affichées sur le site Internet de Depesche. Nous vous prions de consulter régulièrement notre site Internet à ce sujet. La poursuite de l'utilisation du site Internet n'est possible que si vous approuvez les conditions d'utilisation amendées.

11.

Pour l'utilisation des pages Miss-Melody, Minimoomis, House-of-Mouse et Monster-Cars, les conditions d'utilisation et la politique de confidentialité des sites correspondants s'appliquent. Celles-ci doivent être respectées.